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Marques déposées par monsieur BIDEAU JEAN VINCENT
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GRAVE CH'TI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVE CH'TI
M. BIDEAU JEAN VINCENT
M. BRUYNOGHE GERALD

Numéro de dépôt :
4007642
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023
GRAVE CH\'TI de BIDEAU JEAN VINCENT

Présentation de la marque GRAVE CH'TI

Déposée le 27 mai 2013 par monsieur BIDEAU JEAN VINCENT et monsieur BRUYNOGHE GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GRAVE CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur BIDEAU JEAN VINCENT domicilié(e) LA PISTOLETTE, CH PETIT BOYER - 33390 - CARS - France et monsieur BRUYNOGHE GERALD domicilié(e) 66 RUE JEANNE MAILLOTTE, CLEMENTINE, 59110 LA MADELAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIDEAU JEAN VINCENT domicilié(e) LA PISTOLETTE, CH PETIT BOYER - 33390 - CARS - France.

La marque GRAVE CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVE CH'TI est expirée depuis le 27 mai 2023.

BIDEAU JEAN VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LE CH'TI BORDEAUX , CHATEAU LES ETOILES DE VAUBAN


M. BIDEAU JEAN VINCENT - LA PISTOLETTE, CH PETIT BOYER - 33390 - CARS - France

M. BRUYNOGHE GERALD - 66 RUE JEANNE MAILLOTTE, CLEMENTINE, 59110 LA MADELAINE - France


M. BIDEAU JEAN VINCENT - LA PISTOLETTE, CH PETIT BOYER - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Graves ”.